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19 décembre 2024

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5 décembre 2024

Procès-verbal et décisions du Conseil du 29 octobre 2024

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LIENS DIVERS

Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2023

11 septembre 2023

Ordre du jour

1.
 Appel d'entrée
2.
 Acceptation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023
3. Communications du Bureau
4. Communications de la Municipalité
5. Liste des prochains préavis
6.
 Réponse de la Municipalité au postulat de Mme Buache pour l'encouragement au recyclage dans la Commune de Baulmes et vote
7.
 Rapport de la Commission de gestion relatif au contrôle administratif 2022 et vote
8.
 Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le préavis N° 15/2023 relatif aux comptes 2022 et vote
9.
 Élection d'un membre à la Commission des finances
10.
 Divers et propositions individuelles
11.
 Renouvellement du Bureau du Conseil pour 2023-2024 :
a. Élection d'un/e président/e
b. Élection d'un/e 1er/ère vice-président/e
c. Élection d'un/e 2ème vice-président/e
d. Élection d'un/e secrétaire
e. Élection de deux scrutateurs/trices
f. Élection de deux scrutateurs-suppléants ou scrutatrices-suppléantes
12.
 Élection de la Commission de gestion pour l'année 2023-2024 (7 membres et
2 suppléants)
13.
 Appel de sortie et encaissement des amendes
14.
 Repas au Chalet de Grange-Neuve

Téléchargement

Procès-verbal de la séance du 23.06.2023 (pdf / 193 ko)
Dernière modification :12.09.2023