DERNIERES NEWS

12 août 2020

En raison de travaux de réfection du passage à niveau à Baulmes (La Vy de Bèze), le tronçon de la RC 278 C-S sera interdit à toute circulation du 17.08 à 13h00 au 18.08.2020 à 12h00.

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10 août 2020

Procès-verbal et décisions du Conseil du 7 juillet 2020

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LIENS DIVERS

Convocation au Conseil du 23 juin 2020

15 juin 2020

Ordre du jour

1.
Appel d'entrée

2.
Acceptation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2020
3.
Communications du Bureau
4.
Communications de la Municipalité

5.
Liste des prochains préavis

6.
Rapport de la Commission de gestion relatif au contrôle administratif et vote

7.
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'étudier le préavis N° 26/2020
relatif à la demande de dépense extrabudgétaire pour la suite de l'étude
générale de mobilité au village

8.
Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le préavis N° 26/2020
relatif à la demande de dépense extrabudgétaire pour la suite de l'étude générale
de la mobilité au village et vote

9.
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'étudier le préavis N° 27/2020
relatif à la demande de crédit pour la mise en séparatif d'une partie de la
rue de la Gare et de la zone "En Contornet"

10.
Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le préavis N° 27/2020
relatif à la demande de crédit pour la mise en séparatif d'une partie de la
rue de la Gare et de la zone "En Contornet" et vote

11.
Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le préavis N° 28/2020
relatif à la demande de dépense extrabudgétaire pour la distribution de bons
COVID-19 et vote

12.
Divers et propositions individuelles

13.
Appel de sortie

Téléchargement

Convocation au Conseil du 23 juin 2020 (pdf / 50 ko)
Dernière modification :15.06.2020