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13 avril 2021
La prochaine votation aura lieu le 13 juin 2021
13 avril 2021
Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 mars 2021
LIENS DIVERS
Conseil
13 avril 2021
Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 mars 2021
Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 mars 2021
16 mars 2021
Convocation au Conseil du 24 mars 2021
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 24 mars 2021 à la salle des Fêtes de Baulmes
25 janvier 2021
Procès-verbal et décisions du Conseil du 8 décembre 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 8 décembre 2020
26 novembre 2020
Convocation au Conseil du 8 décembre 2020
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 8 décembre 2020 à la salle des Fêtes de Baulmes
29 octobre 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 22 septembre 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 22 septembre 2020
15 septembre 2020
Convocation au Conseil du 22 septembre 2020
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 22 septembre 2020 à la salle des Fêtes de Baulmes
10 août 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 7 juillet 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 7 juillet 2020
30 juin 2020
Convocation au Conseil du 7 juillet 2020
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 7 juillet 2020 au chalet de Grange-Neuve
29 juin 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2020
15 juin 2020
Convocation au Conseil du 23 juin 2020
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 23 juin 2020 à la salle des Fêtes de Baulmes
9 juin 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 19 mai 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 19 mai 2020
11 mai 2020
Convocation au Conseil du 19 mai 2020
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 19 mai 2020 à la salle des Fêtes de Baulmes
27 avril 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 février 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 février 2020
3 février 2020
Convocation au Conseil du 12 février 2020
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mercredi 12 février 2020 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
30 janvier 2020
Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 décembre 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 décembre 2019
26 novembre 2019
Convocation au Conseil du 3 décembre 2019
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 3 décembre 2019 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
25 novembre 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 17 septembre 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 17 septembre 2019
5 septembre 2019
Convocation au Conseil du 17 septembre 2019
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 17 septembre 2019 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
4 juillet 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 27 juin 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 27 juin 2019
16 mai 2019
Convocation au Conseil du 27 juin 2019
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le jeudi 27 juin 2019 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
6 mai 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 26 mars 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 26 mars 2019
18 mars 2019
Convocation au Conseil du 26 mars 2019
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 26 mars 2019 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
29 janvier 2019
Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 décembre 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 décembre 2018
4 décembre 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 30 octobre 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 30 octobre 2018
4 décembre 2018
Convocation au Conseil du 12 décembre 2018
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 12 décembre 2018 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
30 octobre 2018
Convocation au Conseil du 30 octobre 2018
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 30 octobre 2018 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
3 septembre 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 29 juin 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 29 juin 2018
19 juin 2018
Convocation au Conseil du 29 juin 2018
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 29 juin 2018 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
14 mai 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 30 avril 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 30 avril 2018
20 avril 2018
Convocation au Conseil du 30 avril 2018
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 30 avril 2018 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
29 janvier 2018
Procès-verbal et décisions du Conseil du 8 décembre 2017
Procès-verbal et décisions du Conseil du 8 décembre 2017
28 novembre 2017
Convocation au Conseil du 8 décembre 2017
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 8 décembre 2017 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
9 octobre 2017
Procès-verbal et décisions du Conseil du 2 octobre 2017
Procès-verbal et décisions du Conseil du 2 octobre 2017
25 septembre 2017
Convocation au Conseil du 2 octobre 2017
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 2 octobre 2017 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
3 juillet 2017
Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2017
Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2017
19 juin 2017
Convocation au Conseil du 23 juin 2017
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 23 juin 2017 à l'Hôtel de Ville de Baulmes
19 juin 2017
Procès-verbal et décisions du Conseil du 9 décembre 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 9 décembre 2016
5 décembre 2016
Convocation au Conseil du 9 décembre 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 9 décembre 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
5 décembre 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 octobre 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 octobre 2016
6 octobre 2016
Convocation au Conseil du 12 octobre 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 12 octobre 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
6 octobre 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 13 septembre 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 13 septembre 2016
31 août 2016
Convocation au Conseil du 13 septembre 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 13 septembre 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
27 juin 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 juin 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 juin 2016
16 juin 2016
Convocation au Conseil du 24 juin 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 24 juin 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
7 juin 2016
Procès-verbal partie Conseil communal - cérémonie d'assermentation du 30.05.2016
Procès-verbal de la cérémonie d'assermentation du 30.05.2016 - partie Conseil communal
6 juin 2016
Procès-verbal partie Préfecture - cérémonie d'assermentation du 30.05.2016
Procès-verbal de la cérémonie d'assermentation du 30.05.2016 - partie Préfecture
2 juin 2016
Convocation à l'installation des autorités communales du 30 mai 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil relative à l'installation des autorités communales pour le lundi 30 mai 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
16 mai 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 mai 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 mai 2016
26 avril 2016
Dates des prochains Conseils communaux
Voici les dates des prochains Conseils communaux
25 avril 2016
Convocation au Conseil du 3 mai 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 3 mai 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
29 mars 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 mars 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 mars 2016
17 mars 2016
Procès-verbal et décisions du Conseil du 11 décembre 2015
Procès-verbal et décisions du Conseil du 11 décembre 2015
1 mars 2016
Convocation au Conseil du 15 mars 2016
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 15 mars 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes
8 décembre 2015
Convocation au Conseil du 11 décembre 2015
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 11 décembre 2015 à l'Hôtel de Ville de Baumes
26 novembre 2015
Procès-verbal et décisions du Conseil du 10 novembre 2015
Procès-verbal et décisions du Conseil du 10 novembre 2015
10 novembre 2015
Convocation au Conseil du 10 novembre 2015
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 10 novembre 2015 à l'Hôtel de Ville de Baumes
26 septembre 2015
Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 septembre 2015
Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 septembre 2015
10 septembre 2015
Convocation au Conseil du 15 septembre 2015
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 15 septembre 2015 à l'Hôtel de ville de Baumes
24 juin 2015
Convocation au Conseil du 26 juin 2015
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 26 juin 2015 à l'Hôtel de ville de Baumes
12 mai 2015
Convocation au Conseil du 5 mai 2015
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le Vendredi 5 mai 2015 à l'Hôtel de ville de Baumes
12 mai 2015
Procès-verbaux et décisions du Conseil du 5 mai 2015
Procès-verbaux et décisions du conseil du Conseil du 5 mai 2015
8 décembre 2014
Procès-verbaux et décisions du Conseil du 5 décembre 2014
Procès-verbaux et décisions du conseil du Conseil du 5 décembre 2014
27 novembre 2014
Convocation au Conseil du 5 décembre 2014
Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le Vendredi 5 décembre 2014 à l'Hôtel de ville de Baumes
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